L'assurabilité
"Un des freins au réemploi des matériaux et composants de construction réside dans la difficulté de justifier leurs performances techniques.
Contrairement aux produits neufs, les matériaux de réemploi ne sont pas fabriquée en série dans un environnement contrôle et les informations concernant leurs propriétés font souvent défaut. Ils doivent cependant présenter des performances répondant aux mêmes exigences règlementaires que les produits neufs pour démontrer leur aptitude à l'emploi.
Il est nécessaire de développer de nouvelles méthodes permettant de démontrer leur performance"
Le réemploi en pratique : de la déconstruction à la remise en œuvre - FCRBE
La démarche assurantielle
Les assurances classent en deux catégories les techniques de pose :
- Les techniques courantes, c’est-à-dire celles qui se conforment à des référentiels connus, tels que les normes NF, les DTU ou les recommandations professionnelles RAGE. Ces techniques sont couvertes automatiquement par les assurances, sans mise en observation.
- Les techniques non courantes, qui nécessitent une analyse au cas par cas par un contrôleur technique qui peut avoir deux conséquences :
- Soit les faire entrer dans la catégorie des techniques courantes grâce à des ATex (Appréciations techniques d’expérimentation), des ATec (Avis techniques) ou encore des DTA (Documents techniques d’application) ;
- Soit les laisser dans les techniques non courantes, ce qui peut entraîner des surcoûts assurantiels.
Les appréciations techniques type ATex étant coûteuses et spécifiques à un chantier, de nombreux acteurs du réemploi recommandent que les solutions de réemploi soient maintenues dans le domaine des techniques non courantes le cas échéant, tout en convaincant les assurances de ne pas augmenter les frais d’assurance du projet, ce qui nécessite de les impliquer le plus en amont possible dans le projet. Pour cela, il est possible de s’appuyer sur :
- Des retours d’expérience d’autres projets ayant prouvé la faisabilité de la démarche de réemploi,
- Des référentiels standardisés en cours de réalisation par certains acteurs du réemploi,
- Un diagnostic ressources réalisé par un expert compétent et indépendant de la maîtrise d’ouvrage présentant de manière détaillée la méthodologie de dépose, traitement et nouvelle pose.
Enjeux
S'assurer de la qualité des éléments récupérés
Deux méthodes :
- Justifier les performances techniques sur la base d'une procédure liée au produit
- Se fier à des attestations pour augmenter la confiance dans les acteurs du réemploi
Prendre la responsabilité des performances techniques
Il faut donc :
- Définir qui est responsable de la justification technique des matériaux de réemploi
- Identifier et gérer les risques et faire assurer les matériaux réemployés